Déposée le 14 mai 1997 par TAVERNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERNOSANPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est TAVERNIER, André, domicilié(e) 73, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André TAVERNIER - France.
La marque CERNOSANPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERNOSANPO est expirée depuis le 14 mai 2007.
TAVERNIER, André - 73, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France
André TAVERNIER - France
Inscription le 20 mai 1999 - Concession de licence n°277767 - Publication au BOPI 1999-05-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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