TAVERNIER Pierre PARCS ET SPORTS, société coopérative ouvrière de production à forme anonyme LAQUET, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95559054
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2025
Présentation de la marque TERRAFOOT
Déposée le 14 février 1995 par TAVERNIER Pierre, la société PARCS ET SPORTS, la Société par Action Simplifiée (SAS) LAQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRAFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Les déposants sont TAVERNIER Pierre domicilié(e) 1126 route Veissieux le Bas - 01600 - REYRIEUX - France, la société PARCS ET SPORTS domicilié(e) 7 rue Jean Mermoz - 69680 - CHASSIEU - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) LAQUET domicilié(e) Ham Montanay - 26210 - LAPEYROUSE-MORNAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque TERRAFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRAFOOT arrivera à expiration en date du 14 février 2025.
TAVERNIER Pierre - 1126 route Veissieux le Bas - 01600 - REYRIEUX - France
PARCS ET SPORTS, société coopérative ouvrière de production à forme anonyme - 7 rue Jean Mermoz - 69680 - CHASSIEU - France
LAQUET, société par actions simplifiée - Ham Montanay - 26210 - LAPEYROUSE-MORNAY - France
Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281234 - Publication au BOPI 2005-02-04
Inscription le 16 octobre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°244311 - Publication au BOPI 1997-10-16
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°458249 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270214 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 22 janvier 2001 - Concession de licence n°314419 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 12 janvier 1999 - Concession de licence n°270268 - Publication au BOPI 1999-01-12
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2015 n°2575219 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-01-07
Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579619 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-02-24
Inscription le 4 décembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°739519 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04
* Matériaux de construction non métalliques, substrats et stabilisateurs de sols. * Produits pour l'engazonnement et la végétalisation. * Ingéniérie et études de sols sportifs, de paysage, de stabilisation et de lutte contre l'érosion des sols, essais de matériaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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