Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Arc-en-Ciel
Numéro de dépôt :
1324181
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995
Présentation de la marque Arc-en-Ciel
Déposée le 23 septembre 1985 par TAVERNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Arc-en-Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Arc-en-Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc-en-Ciel est expirée depuis le 23 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10