Déposée le 25 avril 2008 par Tavernier Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « JMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est Tavernier Jean-Marc domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - BENERVILLE-SUR-MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Tavernier Jean-Marc domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - BENERVILLE-SUR-MER - France.
La marque JMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tavernier Jean-Marc - Rue Santos Dumont - 14910 - BENERVILLE-SUR-MER - France
M. Tavernier Jean-Marc - Rue Santos Dumont - 14910 - BENERVILLE-SUR-MER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Inscription le 8 janvier 2014 - Concession de licence n°616120 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664693 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21
Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758461 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07
Inscription le 15 juillet 2019 - Constitution de gage n°763357 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15
Colliers pour animaux, articles de maroquinerie en cuir à l'exception des gants et des ceintures, laisses en cuir, fouets, harnais, articles de sellerie ou de bourrellerie, habits pour animaux, muselières.
Cages, poulaillers, pigeonniers, clapiers non métalliques.
Niches, nids, coussins, couchettes paniers en osier ou en matières plastiques pour animaux, nichoirs, perchoirs pour animaux.
Jouets, jouets pour animaux domestiques.
Viandes, poisson, volaille, extraites de viande, œufs et produits laitiers, conserve de viande ou de poisson pour animaux.
Riz, farine, et préparations faites de céréales, biscuiterie, chocolat pour animaux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, foin, produits pour litière.
Publicité, organisation d'expositions et forums de discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil en organisation des affaires, conseil pour la direction des affaires, consultation en matière de publicité, consultation commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide à la comptabilité d'une entreprise, diffusion d'informations statistiques, vérification des comptes, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers ; service d'approvisionnement pour des tiers à savoir achats de produits animaliers pour d'autres entreprises (à l'exception de leur transport).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Services de loisirs pour et avec animaux. Dressage d'animaux.
Pensions pour animaux.
Soins d'hygiène et de beauté pour animaux, toilettage d'animaux.
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