Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SPAGHETTI
Numéro de dépôt :
930365
Date de dépôt :
06/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SPAGHETTI
Déposée le 6 août 1975 par la Société Anonyme (SA) Taverne Bavaroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SPAGHETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SPAGHETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SPAGHETTI est expirée depuis le 6 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473