Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MiniTos
Mme TAVARES Sabrina
Mme LUCET Amandine

Numéro de dépôt :
4015107
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
MiniTos de TAVARES Sabrina

Présentation de la marque MiniTos

Déposée le 25 juin 2013 par madame TAVARES Sabrina et madame LUCET Amandine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MiniTos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont madame TAVARES Sabrina domicilié(e) 35 QUAI DE LA CROIX BLANCHE - 77670 - SAINT MAMMES - France et madame LUCET Amandine domicilié(e) 6 SENTIER DES POIRIERS - 77670 - SAINT MAMMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TAVARES Sabrina domicilié(e) 35 QUAI DE LA CROIX BLANCHE - 77670 - SAINT MAMMES - France.

La marque MiniTos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniTos est expirée depuis le 25 juin 2023.


Mme TAVARES Sabrina - 35 QUAI DE LA CROIX BLANCHE - 77670 - SAINT MAMMES - France

Mme LUCET Amandine - 6 SENTIER DES POIRIERS - 77670 - SAINT MAMMES - France


Mme TAVARES Sabrina - 35 QUAI DE LA CROIX BLANCHE - 77670 - SAINT MAMMES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait partiel n°613289 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Biberons ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.