MiniTos
Présentation de la marque MiniTos
Déposée le 25 juin 2013 par madame TAVARES Sabrina et madame LUCET Amandine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MiniTos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MiniTos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniTos est expirée depuis le 25 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait partiel n°613289 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26