Déposée le 21 juillet 1997 par la société TAVAN Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STETIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est la société TAVAN Christine domicilié(e) 42220 BOURG-ARGENTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 077 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque STETIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STETIA est expirée depuis le 21 juillet 2007.
TAVAN Christine, épouse ARCIS "LE CRET DE PERRON" - 42220 BOURG-ARGENTAL - France - SIREN 410077952
CABINET LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Supports papier de listes d'achats. Supports présentoirs en plastique de listes d'achats, à finalité publicitaire. Cavaliers pour fiches pince-notes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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