Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAPASE
Numéro de dépôt :
1233216
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1993
Présentation de la marque JAPASE
Déposée le 15 avril 1983 par TAUZINAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAPASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAPASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPASE est expirée depuis le 15 avril 1993.
TAUZINAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36