Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPASE
TAUZINAT Pierre

Numéro de dépôt :
1233216
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1993
JAPASE de TAUZINAT Pierre

Présentation de la marque JAPASE

Déposée le 15 avril 1983 par TAUZINAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAPASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAUZINAT Pierre domicilié(e) 13, rue Charles de Foucault, 33000 CENON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSIGNY. - France.

La marque JAPASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPASE est expirée depuis le 15 avril 1993.

TAUZINAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Un Brin d'Amour , PACIFIC JUNCTION CORPORATION


TAUZINAT Pierre - 13, rue Charles de Foucault, 33000 CENON. - France


CONSIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

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