Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA DISTRIBUTION
TAUZIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1667714
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque ORCA DISTRIBUTION

Déposée le 22 mai 1991 par TAUZIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAUZIN Jean-Pierre, domicilié(e) 9, Chemin du Puy du Luc, 33320 LE TAILLAN MEDOC - France.

La marque ORCA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA DISTRIBUTION est expirée depuis le 22 mai 2001.

TAUZIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SWINDON PRO


TAUZIN Jean-Pierre - 9, Chemin du Puy du Luc, 33320 LE TAILLAN MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Coutellerie, fourchettes, cuillers, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine, et faïence, couverture de lit et de table, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; cuirs et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, tapis, paillassons, nattes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.