Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE L EGLISE
Numéro de dépôt :
1112002
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS DE L EGLISE
Déposée le 18 mai 1979 par madame TAUZIAC Née MACAUD Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS DE L EGLISE est expirée depuis le 18 mai 1989.
TAUZIAC Née MACAUD Simone a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020