DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Déposée le 6 juillet 1988 par madame TAUZIAC Née APPOLLOT Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 6 juillet 1998.
TAUZIAC Née APPOLLOT Josette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03