CLOS DE L'EGLISE
Présentation de la marque CLOS DE L'EGLISE
Déposée le 8 mars 1989 par monsieur TAUZIAC Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE L'EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DE L'EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE L'EGLISE est expirée depuis le 8 mars 1999.
TAUZIAC Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40