Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTISOFT
Numéro de dépôt :
1627085
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
Présentation de la marque ALTISOFT
Déposée le 31 juillet 1989 par TAUSSAC Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTISOFT est expirée depuis le 31 juillet 1999.
TAUSSAC Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16