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Marques déposées par TAUSS Charles
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CARABOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARABOAT
TAUSS Charles

Numéro de dépôt :
93489407
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque CARABOAT

Déposée le 7 octobre 1993 par TAUSS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CARABOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est TAUSS Charles, domicilié(e) 16, rue de Vermont 1202 GENEVE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFORTIS PATRICK - France.

La marque CARABOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARABOAT est expirée depuis le 7 octobre 2003.


TAUSS Charles - 16, rue de Vermont 1202 GENEVE SUISSE - Suisse


DEFORTIS PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau.Embarquation servant au transport des caravanes sur l'eau