Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A5F ASSURANCES, L'ASSURANCE DU MALUSSE
TAUSCHER JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
94515489
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque A5F ASSURANCES, L'ASSURANCE DU MALUSSE

Déposée le 14 avril 1994 par la société TAUSCHER JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A5F ASSURANCES, L'ASSURANCE DU MALUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société TAUSCHER JEAN-CLAUDE domicilié(e) 5, ALLEE DE LA PUISAYE, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 671 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES 5000 FRANCE - France.

La marque A5F ASSURANCES, L'ASSURANCE DU MALUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A5F ASSURANCES, L'ASSURANCE DU MALUSSE est expirée depuis le 14 avril 2004.

TAUSCHER JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S A5F MALUS AUTOS , ASSURANCES 5000 FRANCE , SOS MALCHANCEUX AUTOS , ETUDE GRATUITE DE TOUT CONTRAT RESILIE , S.O.S CONDUCTEURS EN MALUS


TAUSCHER JEAN-CLAUDE - 5, ALLEE DE LA PUISAYE, 92160 ANTONY - France - SIREN 390671840


ASSURANCES 5000 FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Assurances