Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEC
TAURUS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4048830
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
MOTEC de TAURUS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MOTEC

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 rue de la source - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 508 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAURUS PARTICIPATIONS, M. beyrie bertrand domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 rue de la source - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque MOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEC est expirée depuis le 21 novembre 2023.

TAURUS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER AERO , TAURUS PARTICIPATIONS , ALPHA-TAURI , ALPHA TAURI , TAURUS INNOVATION , DEALEC , MOTAC , TAURUS CONCEPTION , ATEC UNITED BRANDS , BUYTEC


TAURUS PARTICIPATIONS, SAS - ZI HAUT VIGNEAU, 25 rue de la source - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 512508482


TAURUS PARTICIPATIONS, M. beyrie bertrand - ZI HAUT VIGNEAU, 25 rue de la source - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°628984 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.