Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTAINE A FARINE
Numéro de dépôt :
1739681
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
30/06/1999
Présentation de la marque FONTAINE A FARINE
Déposée le 30 juin 1989 par TAUPIN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « FONTAINE A FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTAINE A FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE A FARINE est expirée depuis le 30 juin 1999.
TAUPIN Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09