Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSSELINE DES ALPES
M. TAULIER Bruno
Mme TAULIER née ROUSSET Irène

Numéro de dépôt :
3068025
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque MOUSSELINE DES ALPES

Déposée le 27 novembre 2000 par monsieur TAULIER Bruno et madame TAULIER née ROUSSET Irène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSELINE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Les déposants sont monsieur TAULIER Bruno domicilié(e) 3 Montée des Bricoules, 38160 SAINT MARCELLIN - France et madame TAULIER née ROUSSET Irène domicilié(e) 3 Montée des Bricoules, 38160 SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAUMONT, Mme BEAUJEAN Véronique domicilié(e) 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529, 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque MOUSSELINE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSELINE DES ALPES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.


M. TAULIER Bruno - 3 Montée des Bricoules, 38160 SAINT MARCELLIN - France

Mme TAULIER née ROUSSET Irène - 3 Montée des Bricoules, 38160 SAINT MARCELLIN - France


CABINET BEAUMONT, Mme BEAUJEAN Véronique - 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529, 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 20 août 2010 n°2448964 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-20

Inscription le 20 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°777822 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2020 n°2755853 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits de cacao, chocolat, articles de confiserie et de pâtisserie, glaces comestibles (contenant de la liqueur), tous ces produits étant fabriqués dans la région des Alpes;

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à base de plantes) tous ces produits étant fabriqués dans la région des Alpes;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), liqueurs et spiritueux, tous ces produits étant fabriqués dans la région des Alpes.