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Marques déposées par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES
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Jean-Charles TAUGOURDEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Charles TAUGOURDEAU
TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
3297434
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
Jean-Charles TAUGOURDEAU de TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Présentation de la marque Jean-Charles TAUGOURDEAU

Déposée le 9 juin 2004 par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Charles TAUGOURDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUE, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUE, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

La marque Jean-Charles TAUGOURDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Charles TAUGOURDEAU est expirée depuis le 9 juin 2014.

TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , La référence , LA BANDE A TOGO , JE JARDINE AVEC TOGO , LE JARDIN DE PAPA-MEME


TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUE, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUE, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526651 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29

Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes, fleurs naturelles, plants de légumes.