Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmarTrip
M. TATY Jean-François

Numéro de dépôt :
4098427
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
SmarTrip de TATY Jean-François

Présentation de la marque SmarTrip

Déposée le 17 juin 2014 par monsieur TATY Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SmarTrip » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur TATY Jean-François domicilié(e) Le Panoramique - 69690 - BRULLIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FRONTON BERNY, Mme BERNY Claire-Hélène domicilié(e) 27 rue Ferrandière - 69002 - LYON - France.

La marque SmarTrip a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmarTrip est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. TATY Jean-François - Le Panoramique - 69690 - BRULLIOLES - France


Cabinet FRONTON BERNY, Mme BERNY Claire-Hélène - 27 rue Ferrandière - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Logiciels informatiques de coordination de services de transport à savoir logiciels pour l'établissement automatisé d'horaires et d'envoi (répartition) de véhicules automobiles ;

Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, à destination de téléphones portables de tiers se situant à proximité de l'utilisateur ; fourniture d'accès à un site Web comportant des informations en matière de services de transport et de réservation de services de transport ;

Services de logistiques en matière de transports : transports en taxi, transports de personnes, ; services de logistiques en matière de livraison de colis ou de marchandises, distributions de journaux et de courriers ; transports en taxis ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.