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Marques déposées par madame TATTU Odile
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ACEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEANE
Madame TATTU Odile, Danièle, Geneviève née VIAUD

Numéro de dépôt :
1618381
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/09/2000
ACEANE de TATTU Odile

Présentation de la marque ACEANE

Déposée le 13 septembre 1990 par madame TATTU Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ACEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TATTU Odile domicilié(e) 14bis avenue G. Clémenceau, 25000 BesanÇon - France.

La marque ACEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEANE est expirée depuis le 13 septembre 2000.


Madame TATTU Odile, Danièle, Geneviève née VIAUD - 14bis avenue G. Clémenceau, 25000 BesanÇon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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