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Marques déposées par Tatouage par oeuvre picturaleTODO
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B.T.A. Bourges Tatouages Artistiques
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B.T.A. Bourges Tatouages Artistiques
Tatouage par oeuvre picturale, entreprise individuelle BNC

Numéro de dépôt :
4217202
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
B.T.A. Bourges Tatouages Artistiques de Tatouage par oeuvre picturale

Présentation de la marque B.T.A. Bourges Tatouages Artistiques

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par Tatouage par oeuvre picturaleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.T.A. Bourges Tatouages Artistiques »

Le déposant est Tatouage par oeuvre picturaleTODO domicilié(e) immeuble, 61 rue de Sarrebourg - 18000 - Bourges - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 059 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tatouage par oeuvre picturale, M. Saïd Belkadi domicilié(e) immeuble, 61 rue de Sarrebourg - 18000 - Bourges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Tatouage par oeuvre picturale, entreprise individuelle BNC - immeuble, 61 rue de Sarrebourg - 18000 - Bourges - France - SIREN 338059082


Tatouage par oeuvre picturale, M. Saïd Belkadi - immeuble, 61 rue de Sarrebourg - 18000 - Bourges - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721868 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

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