Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITM Partners
M. TATOU Mourad

Numéro de dépôt :
3921659
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
ITM Partners de TATOU Mourad

Présentation de la marque ITM Partners

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur TATOU Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ITM Partners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur TATOU Mourad domicilié(e) 39 avenue de Rochetaillée - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TATOU Mourad domicilié(e) 39 avenue de Rochetaillée - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ITM Partners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITM Partners est expirée depuis le 23 mai 2022.


M. TATOU Mourad - 39 avenue de Rochetaillée - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


M. TATOU Mourad - 39 avenue de Rochetaillée - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704352 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en investissement ; conseil en achats ; conseil en organisation des affaires ; conseil en stratégie commerciale ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.