Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATIE MARMOTTE
tatie marmotte, EURL

Numéro de dépôt :
3905257
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
TATIE MARMOTTE de tatie marmotte

Présentation de la marque TATIE MARMOTTE

Déposée le 15 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) tatie marmotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATIE MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) tatie marmotte domicilié(e) parc des glaisins, 4 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DEVAUX Valérie domicilié(e) lieu dit Chessy - 74540 - MURES - France.

La marque TATIE MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATIE MARMOTTE est expirée depuis le 15 mars 2022.


tatie marmotte, EURL - parc des glaisins, 4 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Mle DEVAUX Valérie - lieu dit Chessy - 74540 - MURES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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