Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Qualit'Hôtel
Numéro de dépôt :
3768866
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Qualit'Hôtel
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par tatiana sarazin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualit'Hôtel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
tatiana sarazin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 8 mars 2011 - Retrait total n°544557 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08