VOS NUITS SONT A NOUS
Présentation de la marque VOS NUITS SONT A NOUS
Déposée le 24 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOS NUITS SONT A NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOS NUITS SONT A NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOS NUITS SONT A NOUS est expirée depuis le 24 juillet 2009.
TATI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 1999 n°2137232 - Publication au BOPI 1999-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29