UNE ETOILE DE STAR
Présentation de la marque UNE ETOILE DE STAR
Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE ETOILE DE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNE ETOILE DE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNE ETOILE DE STAR est expirée depuis le 19 mai 2012.
TATI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226165 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 9 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352980 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 29 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352553 - Publication au BOPI 2002-08-29
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21