Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TATINOU TATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TATI domicilié(e) 4, Boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.
La marque TATINOU TATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATI S.A., Société Anonyme - 4, Boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France - SIREN 399343466
CABINET P. BECKER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pour nettoyer les vitres ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, brochures, catalogues, prospectus, albums, atlas, agendas ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), corbeilles à papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; cartes magnétiques ; caractères d'imprimerie ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; cartes à jouer. Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, étuis pour téléphone mobile (maroquinerie), sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, valises ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir ; colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Aquariums, pare-feu en verre, corbeilles, vaisselle, moulins à café non-électriques, déboucheurs manuel, dérouleurs muraux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), balais mécaniques ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes (en porcelaine), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum. Parures de lit, tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Blousons, boutons de manchette, caleçons, carrés, foulards, casquettes, ceintures, châles, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, cravates, duffle coat, écharpes, feutres, gants, gilets, mi-bas, mis-chaussettes, mocassins, pantalons, jeans, parkas, peignoirs, kimonos, polos, pulls, pyjamas, robes de chambre, semelles et notamment semelles d'isolation et hydro-semelles, chaussures et plus généralement chaussures et tous produits chaussants, vêtements en tous genres, chapellerie. Echiquiers, maquettes, jeux, jouets, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations et éléments de décoration de noël en tous genres, excepté les sucreries.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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