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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI
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TATI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TATI
TATI, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1444883
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2028
TATI de TATI

Présentation de la marque TATI

Déposée le 14 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 820 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TATI arrivera à expiration en date du 14 janvier 2028.

TATI a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENIR EST A NOUS , KELVIN GORDON , TATI A VOTRE SERVICE , GIGA STORE , GIGA , TATI , TATI , , ETE D'ENFER , PEARL OF SUMMER


TATI, Société par actions simplifiée à associé unique - 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 829820935


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 17 février 2009 - Concession de licence n°491091 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 22 octobre 2008 - Concession de licence n°483541 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 27 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404791 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 19 février 2009 - Concession de licence n°491304 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 26 février 2009 - Concession de licence n°491840 - Publication au BOPI 2009-02-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation n°2104588 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361398 - Publication au BOPI 2008-01-22

Inscription le 2 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175312 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 27 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404790 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 21 novembre 2002 - Gage constitué n°360245 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 3 juin 1999 - Concession de licence n°278586 - Publication au BOPI 1999-06-03

Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302204 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246255 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182301 - Publication au BOPI 1995-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 26 juin 2000 - Concession de licence n°302654 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 17 octobre 2002 - Gage radié n°357273 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359343 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 septembre 2001 - Concession de licence n°330662 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319628 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 26 juin 2000 - Concession de licence n°302655 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 14 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°497307 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501699 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501700 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517142 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524834 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525388 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°525390 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525389 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531474 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 6 septembre 2010 - Concession de licence n°531472 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531473 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541012 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 25 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°541013 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546029 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546027 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546028 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621455 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621456 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707855 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2018 n°2670904 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.