NUITS DE CHINE
Présentation de la marque NUITS DE CHINE
Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITS DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUITS DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUITS DE CHINE est expirée depuis le 6 juin 2010.
TATI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166106 - Publication au BOPI 2000-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Publication d'inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29