Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JESSICA TITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TATI domicilié(e) 4, Boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P. Becker - France.
La marque JESSICA TITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATI SA - 4, Boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France - SIREN 399343466
Cabinet P. Becker - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198550 - Publication au BOPI 2001-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 7 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269951 - Publication au BOPI 1999-01-07
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, ceintures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JESSICA TITA"