Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABIEN MARCEAU
TATI SA société anonyme

Numéro de dépôt :
94537412
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2014

Présentation de la marque FABIEN MARCEAU

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABIEN MARCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TATI domicilié(e) 4, boulevard de Rochechouart - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois - 75116 - PARIS - France.

La marque FABIEN MARCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABIEN MARCEAU est expirée depuis le 26 septembre 2014.

TATI a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENIR EST A NOUS , KELVIN GORDON , TATI A VOTRE SERVICE , GIGA STORE , GIGA , TATI , TATI , , ETE D'ENFER , PEARL OF SUMMER


TATI SA société anonyme - 4, boulevard de Rochechouart - 75018 - PARIS - France - SIREN 399343466


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266820 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.