ETE D'ENFER
Présentation de la marque ETE D'ENFER
Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETE D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETE D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETE D'ENFER est expirée depuis le 23 décembre 2011.
TATI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201516 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29