BLEU T
Présentation de la marque BLEU T
Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) TATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BLEU T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLEU T est expirée depuis le 19 mai 2012.
TATI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226166 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
- Publication au BOPI
Inscription le 9 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352981 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 29 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352554 - Publication au BOPI 2002-08-29
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21