Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) TATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TATI domicilié(e) 4, boulevard Rochechouart, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.
La marque ARTATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATI, Société Anonyme - 4, boulevard Rochechouart, 75018 PARIS - France - SIREN 399343466
CABINET P. BECKER - France
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits contenant des textes et/ou des images, fixes ou animées, et/ou des sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audio-numériques et disques vidéos audio-numériques), lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique/numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images.
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