Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VUE EST A NOUS
TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96656951
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016

Présentation de la marque LA VUE EST A NOUS

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VUE EST A NOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 293 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VUE EST A NOUS est expirée depuis le 24 décembre 2016.

TATI DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Ornella VILLAZANO , 2 M AUX 2 MARRONNIERS , HAPPY-HOUR , TATI , TATI , 2M AUX 2 MARRONNIERS , LA MAILLE EST A NOUS , HAPPY-HOUR


TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN - France - SIREN 478293764


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326177 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication le 14 oct. 2008 au BOPI 2008-10-14

Inscription le 6 juillet 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°526904 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Appareils et instruments photographiques, jetables ou non, et plus généralement appareils photographiques, cinématographiques et optiques, appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images; appareils et instruments électriques tels que jeux et jouets électriques, appareils et robots électriques à usage éducatif et ludique, appareils d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias, lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, de disques optiques, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles. Pellicules (films) impressionnées, pellicules sensibilisées mais non impressionnées; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels;supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports magnétiques permettant la compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Photographies; clichés; albums; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels en papier ou en carton, articles de papeterie; étiquettes en tous genres à l'exception des étiquettes en tissu, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier), boîtes en papier ou en carton, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, papier d'emballage, pochettes, affiches, cartes postales, plans, stencils; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie. Services d'imprimerie, services de dessinateurs d'art graphique, services de photographie et de développement de photographies quelqu'en soit le support et laboratoires de photographies; gérance de droits d'auteur; services de dessinateurs et de compositeurs, en matière d'imprimerie, et services de conseils se rapportant aux services précité, inclusivement en matière de présentation, entre autre typographique, de produits de l'imprimerie, mais sans rapport avec l'organisation et la direction des affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.