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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT
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LA MAILLE EST A NOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAILLE EST A NOUS
TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96615521
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque LA MAILLE EST A NOUS

Déposée le 13 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAILLE EST A NOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 293 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAILLE EST A NOUS est expirée depuis le 13 mars 2016.

TATI DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Ornella VILLAZANO , 2 M AUX 2 MARRONNIERS , HAPPY-HOUR , TATI , TATI , LA VUE EST A NOUS , 2M AUX 2 MARRONNIERS , HAPPY-HOUR


TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN CEDEX - France - SIREN 478293764


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308867 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235440 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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