Déposée le 30 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 2 M AUX 2 MARRONNIERS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 293 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321384) - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 81 rue Cartier Bresson - 93697 - PANTIN - France - SIREN 478293764
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321384) - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification n°2075774 - Publication au BOPI 1996-52
Renouvellement avec limitation le 18 août 2006 n°2321384 - Publication au BOPI 2006-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
- Publication au BOPI
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles de reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lits et de tables.Vêtements,chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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