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Marques déposées par TATE & LYLE NORTH AMERICAN SUGARS INC (société de droit américain
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CYPHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYPHA
TATE & LYLE NORTH AMERICAN SUGARS INC (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1534631
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2009

Présentation de la marque CYPHA

Déposée le 5 juin 1989 par TATE & LYLE NORTH AMERICAN SUGARS INC (société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TATE & LYLE NORTH AMERICAN SUGARS INC (société de droit américain), domicilié(e) 1114 Avenue of the Americas, New-York, New-York 10036, Etats-Unis D'Amérique (dossier no 2138321) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2138321) - France.

La marque CYPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYPHA est expirée depuis le 5 juin 2009.


TATE & LYLE NORTH AMERICAN SUGARS INC (société de droit américain) - 1114 Avenue of the Americas, New-York, New-York 10036, Etats-Unis D'Amérique (dossier no 2138321) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2138321) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138321 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 31 mars 2003 - Changement de dénomination n°367695 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 31 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367694 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°273348 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153424 - Publication au BOPI 1993-01-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques utilisés comme ingrédients dans les processus de fabrications