Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRALAC
TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED

Numéro de dépôt :
93486283
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque SUCRALAC

Déposée le 5 octobre 1993 par TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED, domicilié(e) Sugar Quay, Lower Thames Street - LONDRES EC3R 6DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SUCRALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRALAC est expirée depuis le 5 octobre 2003.

TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TALIN , TATE


TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED - Sugar Quay, Lower Thames Street - LONDRES EC3R 6DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Préparations et substances pharmaceutiques, préparations et substances vétérinaires Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.