Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONYA
Mlle TATAR Sonia

Numéro de dépôt :
3157553
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
DONYA de TATAR Sonia

Présentation de la marque DONYA

Déposée le 5 avril 2002 par mademoiselle TATAR Sonia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est mademoiselle TATAR Sonia domicilié(e) 14 Avenue Ambroise Rendu,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle TATAR Sonia domicilié(e) 14 Avenue Ambroise Rendu,75019 Paris - 75019 - France.

La marque DONYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONYA est expirée depuis le 5 avril 2012.


Mlle TATAR Sonia - 14 Avenue Ambroise Rendu,75019 Paris - 75019 - France


Mlle TATAR Sonia - 14 Avenue Ambroise Rendu,75019 Paris - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

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