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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique
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STEELFARM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEELFARM
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4239655
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2026
STEELFARM de TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique

Présentation de la marque STEELFARM

Déposée le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STEELFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique domicilié(e) RUE GEO LUFERY - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LERAT Charlotte, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque STEELFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEELFARM arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , AIRFARM , FRIGOLAINE , ODESSA , RIVIERA , ATHENA


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, société par actions simplifiée à associé unique - RUE GEO LUFERY - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


Mme LERAT Charlotte, CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques et rideaux métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; tôles ; huisseries métalliques ; armatures pour la construction (métalliques) ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis de portes et de fenêtres (métalliques) ; constructions métalliques ; panneaux de portes, de fenêtres, de stores d'extérieur métalliques et de rideaux métalliques ; stores d'extérieur métalliques et rideaux métalliques ; treillis métalliques ; portails et palissades métalliques ; clôtures métalliques ; profilés, poutres et poutrelles métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; éléments de bardage métalliques ; panneaux de bardage métalliques ; éléments métalliques de revêtements de murs et de toits.

Panneaux isolants pour la construction ; matières isolantes ; feuilles métalliques isolantes ; mousse polyuréthane isolante ; matériel de calage et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; garnitures d'étanchéité.

Panneaux pour la construction, non métalliques ; panneaux isolants thermiquement et acoustiquement, non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques.