TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1600289
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2030
Présentation de la marque MONOWALL
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique domicilié(e) rue Géo Lufbéry,
02300 CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER,
M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France.
La marque MONOWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - rue Géo Lufbéry,
02300 CHAUNY - France - SIREN 442121893
CABINET BOETTCHER,
M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173284 - Publication au BOPI 2000-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438329 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751552 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Panneaux en métaux et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliaues pour la construction, constructions transportables métalliques et non métalliques, ainsi que les matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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