TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93475405
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023
Présentation de la marque ISOCOUSTIC
Déposée le 7 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOCOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES domicilié(e) Rue Géo Lufbéry - 02301 - CHAUNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ISOCOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Géo Lufbéry - 02301 - CHAUNY CEDEX - France - SIREN 442121893
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240133 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533746 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Caisson perforé d'isolation thermique et correction acoustique de bardage Et plus généralement Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées.Matériaux de constructions non métalliques Tuyaux rigides non métalliques pour la construction Ainsi que les matières à calfeutrer, à étouper et à isoler
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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