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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES
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DEAUVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEAUVILLE
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3266780
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
DEAUVILLE de TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES

Présentation de la marque DEAUVILLE

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES domicilié(e) rue Géo Lufbery - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEAUVILLE est expirée depuis le 9 janvier 2024.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , AIRFARM , FRIGOLAINE , ODESSA , RIVIERA , ATHENA


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée - rue Géo Lufbery - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548104 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Lames de bardage métalliques. Lames de bardage non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.