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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique
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COBACIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COBACIER
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1568045
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2029

Présentation de la marque COBACIER

Déposée le 28 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COBACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique domicilié(e) Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque COBACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COBACIER arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , AIRFARM , FRIGOLAINE , ODESSA , RIVIERA , ATHENA


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148937 - Publication au BOPI 1999-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2414057 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722714 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.