Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIRFARM
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4239464
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2026
AIRFARM de TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique

Présentation de la marque AIRFARM

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique domicilié(e) RUE GEO LUFBERY - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque AIRFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRFARM arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , FRIGOLAINE , ODESSA , RIVIERA , ATHENA , ISOCOUSTIC


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - RUE GEO LUFBERY - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Eléments métalliques de toiture, toiture métallique ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores et rideaux métalliques ; stores d`extérieur métalliques ; tôles ; huisseries métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis de portes et de fenêtres [métalliques] ; constructions métalliques ; panneaux de portes, de fenêtres, de stores et de rideaux métalliques ; stores et rideaux métalliques ; treillis métalliques ; portails et palissades métalliques ; clôtures métalliques ; profilés, poutres et poutrelles métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; profilés métalliques.