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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique
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AGRISTEEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRISTEEL
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98722781
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2028

Présentation de la marque AGRISTEEL

Déposée le 13 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AGRISTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique domicilié(e) Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AGRISTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRISTEEL arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , AIRFARM , FRIGOLAINE , ODESSA , RIVIERA , ATHENA


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368273 - Publication au BOPI 2008-03-27

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390466 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676393 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Tôles d'acier, tôles d'acier revêtues de matériaux isolants pour la construction (produits métalliques). Tôles d'acier revêtues de matériaux isolants pour la construction (isolation).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.