Marque renouvelée - Marque en vigueur

T TATA
Tata Sons Private Limited, Société de droit indien

Numéro de dépôt :
99806826
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2029

Présentation de la marque T TATA

Déposée le 3 août 1999 par la société étrangère Tata Sons Private Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T TATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société étrangère Tata Sons Private Limited domicilié(e) 24 Homi Mody Street, Bombay House, Mumbay - 400 001 - Inde.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de La Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque T TATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T TATA arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

Tata Sons Private Limited a également déposé les autres marques suivantes : T TATA


Tata Sons Private Limited, Société de droit indien - 24 Homi Mody Street, Bombay House, Mumbay - 400 001 - Inde


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de La Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2414032 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723274 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-08-13

Acier laminé à chaud, feuilles d'acier laminées à froid, fil d'acier galvanisé, fil d'acier au carbone à haute teneur, fil de fer stratifié, barres d'acier inoxydable, câbles d'acier, tiges, clous, tuyaux, tôles, et vis métalliques. Véhicules de locomotion par terre, à savoir : camions, bus, camions citerne, véhicules de lutte contre les incendies, voitures, camionnettes, véhicules utilitaires, châssis de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, capots de véhicules, cabines de conduite pour véhicules, carrosseries, boîtes de vitesses, embrayages pour véhicules, freins, radiateurs, arbres de transmission, essieux, roues de véhicules, systèmes de direction pour véhicules, ressorts et amortisseurs pour véhicules, barres antiroulis, pare-brise, bicyclettes. Produits de l'imprimerie, papeterie, papier, carton. Thé, café, succédanés du café, boissons à base de cacao, riz.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.