TATA MOTORS LIMITED société organisée sous les lois de l'Inde
Numéro de dépôt :
3343759
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
Présentation de la marque INDIGO SW
Déposée le 28 février 2005 par la société TATA MOTORS LIMITED société organisée sous les lois de l'Inde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDIGO SW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la société TATA MOTORS LIMITED société organisée sous les lois de l'Inde domicilié(e) Bombay House, 24 Homi Mody Street, Maharashtra MUMBAI 400001,Inde - Inde.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
La marque INDIGO SW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIGO SW est expirée depuis le 28 février 2015.
TATA MOTORS LIMITED société organisée sous les lois de l'Inde a également déposé les autres marques suivantes : TATA INDICA , MARINA , TATA SAFARI , MINT , INDICA
TATA MOTORS LIMITED société organisée sous les lois de l'Inde - Bombay House, 24 Homi Mody Street, Maharashtra MUMBAI 400001,Inde - Inde
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Véhicules par terre, automobiles, leurs pièces et éléments constitutifs, à savoir camions, autobus, tombereaux, voitures, fourgons [véhicules], véhicules professionnels pour utilisations multiples, châssis de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, radiateurs de véhicules, boîte de vitesse pour véhicule terrestre, freins de véhicules, arbres de transmission de véhicules, essieux de véhicules, roues de véhicules, volants et dispositifs de suspension de véhicules, vitres de pare-brise de véhicules, carrosserie et cadre de châssis de véhicules.
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